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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS
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CÔTÉ MÉDITERRANNÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ MÉDITERRANNÉE
DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
4063648
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2024
CÔTÉ MÉDITERRANNÉE de DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS

Présentation de la marque CÔTÉ MÉDITERRANNÉE

Déposée le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CÔTÉ MÉDITERRANNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS domicilié(e) 4 rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 141 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BIANCOTTO ARNAUBEC FERRAN domicilié(e) 16 rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France.

La marque CÔTÉ MÉDITERRANNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ MÉDITERRANNÉE est expirée depuis le 27 janvier 2024.

DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ MER , DIVINES RESTANQUES , CELTHIC , LES ROCHES D'ESTEL , L'ART DES ANGES , BANDOL SAINT CHRISTOPHE


DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS, SAS - 4 rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 395141294


SCP BIANCOTTO ARNAUBEC FERRAN - 16 rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 3 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794307 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Méditerrannée ”.